Réunion section IRD du 04 07 2017

jeudi 20 juillet 2017
par  section-ird

Présents en visioconf’ : Eric Delacour, Hanka Hensens, Odile Fossati, Christian Picq (Montpellier), Yoan Labrousse (Marseille), Clarence Noyon et Nadjah Benaifa (Bondy)

# CTS Occitanie, 2 juillet (Hanka)
- Première réunion du nouveau CTS qui sera en fonction pour un an et demi. Un seul élu CGT. Pour l’Administration : Florence Morineau (Déléguée régionale) + Mélanie Lanoiselle (Déléguée RH) + Secrétaire de Direction.
- Vote sur la création d’un CHSCTS (unanimité) avec un représentant CGT.
- Projet de Règlement Intérieur. Demande d’un compte-rendu du CHSCTS précédent. Modalité d’inclusion des points à mettre à l’ordre du jour. Secrétariat de séance tournant. Les suppléants peuvent assister et participer aux débats (sans droit de vote). Les réunions seront enregistrées.
- Politique de site : i-site MUSE, extension d’un étage au-dessus de certains bâtiment.
- Nouveau périmètre de la Délégation Régionale.
- Mieux intégrer Toulouse : se met en place.
- Délai de remboursement : toutes les missions jusqu’en mai 2017 sont remboursées (sauf pour une gestionnaire : déplacements statutaires, Toulouse, LTHE de Grenoble).
Remarque : ce point à été soulevé en CTEP en demandant à la direction de donner des moyens humains afin de rattraper les retards.
- Encombrement des couloirs : stagiaire pour une procédure de désencombrement.
- Accès au Service médical, 2 solutions : ascenseur ou déménager le service au Rez-de-chaussée.
- Budget pour finir la climatisation des bureaux non climatisés d’ici 2018.
- La salle 338 est en cours d’installation pour des visio-conférences. Cela ne sera pas possible pour la Documentation ou la salle 161.
- Demande de liste pour les agents de l’IRD non sur le centre : refusée.
- Coin fumeur : il est toujours possible d’utiliser les tables du Restaurant.
- Circulation par l’entrée de l’administration, refusée (vigie pirate + dangereux).
- Installation d’un ralentisseur face à la sortie des voitures.
- Information sur les véhicules : télépéage.
- Demande de travaux : renseignements et suivi des opérations.
- Hangar archives encombrés : visite pour mesurer le problème.
- Pas de compte-rendu du CHSCTS de mars, à faire avec le compte-rendu de la prochaine réunion.

# CTS Sud-Est, le 5 juillet (Lilane et xavier) compte-rendu ajouté après la réunion
- 1 élu CGT (Liliane Guégaden + suppléant Xavier Martin) + 4 STREM.
- Pour le CHSCT et pour être plus précis, il est proposé de ne pas en créer un pour l’heure, mais pas nécessairement de repousser sa création au prochain mandat….
- Pour le RI, il n’y a pas de point spécifique précisant les modalités d’une éventuelle modification du RI en cours de mandat. La réponse est que cela reste possible et le cas échéant cela pourrait-être mis à l’ordre du jour et traité avec les mêmes modalités qu’un point quelconque.
La participation des suppléants au débat est interdite pour des raisons réglementaires, ceci dit, le président de notre CTS reste effectivement ouvert à une participation « à la demande » pour des cas qui pourraient le justifier.
Les réunions pourront être suivies en visioconférence pour les suppléants éloignés n’ayant pas le droit de vote, le titulaire étant aussi présent.
Pour le dossier URMITE nous avons proposé et désigné qu’un des membres de notre CTS participe à la prochaine visite, ce qui nous a semblé indispensable car cette UMR est dans notre délégation.

Proposition de date pour le prochain CTS => semaine du 16 au 20 octobre prochain avec évocation des points qui sont déjà envisagés à l’ordre du jour.

# CAP des TER, 30 juin 2017 (Christian)
- Valérie Py-Renaudineau a remplacé Valérie Verdier.
- Beaucoup de BAP J, de Bondy.
- Christian (TCE) a été obligé de sortir pour les discussions des passages TCN-TCS. Il faut que l’on se renseigne sur la pertinence de cette lecture des textes par l’administration. Les représentants sont « jetés » dans le couloir. Pas de salle de prévues alors qu’il y avait des salles libres contrairement à ce que l’administration prétendait.
- CAP très dure. Possibilité de promouvoir des agents en fin de carrière, refusée par l’Administration.
- Faut-il définir les critères de promotion avant ou en début de scéance ?
- Morosité au siège. Turn-over très important. Problèmes de personnels aussi à Bondy.
Remarque : Ce point à été abordé en CTEP dans le cadre du bilan social. Les effectifs des fonctions supports baissent. Message de la CGT au PDG : L’embauche de scientifiques est une bonne nouvelle mais cela ne doit pas se faire au détriment des embauches d’administratifs car de nombreux services sont sous tension.

# CA 30 juin 2017 (Eric)
- Délibération du budget rectificatif. Discussion en pré-CA. 2120 ETPT sont fixés par le plan de finance 2017. Le plafond d’emploi n’est jamais atteint (subvention insuffisante). En 2016, 4 millions € non dépensés (report de concours + contractuels). Absence de pilotage. Au prochain CA, demande de présentation de la consommation des ETPT au 30 juin.
- Délibération : vente du site de l’IRD à Tahiti (chercheurs à l’Université). 6 millions € payés par le gouvernement polynésien, destinés à de l’investissement scientifique et immobilier. (projet de réhabilitation Noyonen Nouvelle-Calédonie évoqué par le PDG en CTEP)
- Mise en place de Sifac : des formations à l’utilisation du nouvel infocentre « MAP » seront dispensées auprès des D.U et autres responsables de budget.
- Eméritat. Nouveau décret : l’éméritat ne sera plus soumis au CA. JP Moatti a dit qu’il ne l’accorderait que si il y a une implication scientifique forte.

# CTEP, 5 juillet (Yoan et Sabrina) Compte-rendu ajouté après la réunion
- Aucun document reçu, pas de réponse aux questions posées. Nous n’avons pas pu travailler les dossiers. Pertinence de ce CTEP ?. Retard dans les PV, L’administration semble débordée en particulier au niveau du secrétariat général. La direction promet de rattraper son retard.
- Formation Sifac pour les personnels qui ne l’ont pas eue.
Remarque : malgré les difficultés, la manière dont le projet a été mené est un exemple à suivre.
- Bilan Social 2016 (en pièce jointe). Nombreuses discussions pour valoriser/décliner ce document en outil de pilotage. Nombreuses remarques de FSU. Nécessité de mieux piloter, comité de pilotage stratégiques à mettre en place avec tous les agents et partenaires, conseils de représentation, améliorer l’animation et la collecte de données pour pilotage.
Le PDG indique qu’un chantier est lancé afin d’établir des analyses statistiques descriptives, d’en déduire des analyses explicatives afin d’améliorer le pilotage de l’IRD.

- Point sur le RIFSEEP. En attente du décret.
4 objectifs :
- Standardiser le système de primes
- Rendre attractif l’IRD
- Mieux valoriser les ITs sciences et diminuer les différences entre UMR
- Eviter que les écarts ne se creusent
Trouver une solution équilibrée en concertation/négociation avec les OS. La proposition de la CGT est qualifiée (sous-entendu) comme un scénario extrême ainsi que l’ancienne proposition de l’administration (autre extrême). Nombreuses réunions de prévues. La proposition de la CGT de prendre en compte les plafonds RIFSEEP comme base d’équilibre entre les différentes catégories est retenue.

- Autres remarques du PDG : L’IRD doit affirmer/réaffirmer son rôle de tutelle et d’operateur de la recherche. Les organisations syndicales ont un rôle important d’alerte car tout ne remonte pas par la voie hiérarchique.

# Unité URMITE, 7 juillet (Yoan)
- Visite le 7 juillet en délégation de 24 personnes. 3 représentant de l’administration + 3 représentants du personnels X 4 tutelles (IRD, AMU, INSERM, CNRS). Coordination des élus CGT des 4 tutelles. Pour l’IRD, 2 représentants CHSCT-EP (STREM,FO) + 1 représentant CTS Sud-Est (STREM)

# Discussions
- Problème de fond : agents sous-employés. Redistribution des tâches à faire. Il faudrait faire un pilotage de la masse salariale.
- Il y a des situations explosives qu’il faut faire remonter.
- Tout le monde n’a pas été formé à Sifac. Le tutoriel MAP est trop rapide.
Remarque au CTEP : Il ne faut pas former uniquement les agents utilisant quotidiennement SIFAC, il est nécessaire de poursuivre l’effort de formation et de l’ouvrir de manière plus large. La FSU a aussi évoqué le problème de diffusion de l’information (MAP, tutoriel, en filaire dans un centre IRD pas trop de problème mais à l’extérieur nécessité d’avoir une connection VPN/Cisco)

- Les notifications n’ont pas été faites.
- Le Commission Formation Permanente a été réactivée.
- Les offres de formation ne sont pas reçues à Marseille par la délégation Sud-Est.
- Réunion RIFSEEP : première proposition de l’administration insatisfaisante.


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Pétition contre le RIFSEEP

RIFSEEP : Le ministère abat ses cartes !

URGENCE : la mise en œuvre du Rifseep entérine les écarts de prime entre universités et organismes !

REFUSONS cette injustice !
REFUSONS ce régime de prime inégalitaire entre les établissements mais aussi entre les agents au sein d’un même établissement !

La pétition est en ligne à l’adresse :
http://www.sntrs-cgt.cgt.fr/phpPetitions/index.php?petition=5