CRHSCT de la délégation CNRS Normandie

jeudi 6 juin 2013
par  Michel Lion

La prochaine réunion du Comité régional d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la délégation Normandie du CNRS aura lieu à Caen, le mardi 11 juin 2013 de 9h30 à 17h00. Ce CHSCT est compétent pour les structures opérationnelles de recherche et/ou de service de la délégation Normandie.

Le CRHSCT a pour mission, à l’égard du personnel du ou des services de leur champ de compétence et de celui mis à la disposition et placé sous la responsabilité du chef de service par une entreprise extérieure :
1) De contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité ;
2) De contribuer à l’amélioration des conditions de travail, notamment en vue de faciliter l’accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité ;
3) De veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières.
(art. 48 du décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique)


Documents joints

PDF - 3.6 ko

Agenda

<<

2021

 

<<

Avril

 

Aujourd’hui

LuMaMeJeVeSaDi
2930311234
567891011
12131415161718
19202122232425
262728293012
Aucun évènement à venir les 6 prochains mois

Annonces

"URGENCE : la mise en œuvre du Rifseep entérine les écarts de prime entre universités et organismes !"

URGENCE : la mise en œuvre du Rifseep entérine les écarts de prime entre universités et organismes !

REFUSONS cette injustice !

REFUSONS ce régime de prime inégalitaire entre les établissements mais aussi entre les agents au sein d’un même établissement !

ignez et faite signer la pétition en ligne : http://www.sntrs-cgt.cgt.fr/phpPetitions/index.php?petition=5